.Mentions légales

Qui édite ce site,
et sous quelles règles

Éditeur, hébergeur, propriété intellectuelle et responsabilité. Dernière mise à jour le 23 septembre 2026.

Nous contacter
.IDENTIFICATION

L'éditeur du site, son hébergeur et le régime applicable

.01

Éditeur du site

Le site batterie-a-ailette.com est édité par Échangeur & Solution, SAS, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé à ZI Le Chapotin, 5 Allée Barthélémy Thimonnier, 69970 Chaponnay.

  • Capital social : 5 000 €
  • RCS Lyon 532 228 624
  • SIRET : 532 228 624 00039
  • TVA intracommunautaire : FR21 532 228 624
  • Directeur de la publication : Patrick Lacroix
  • E-mail : contact@echangeur-solution.com
  • Téléphone : +33 (0)4 72 51 35 90
.02

Hébergeur du site

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

L'hébergeur ne publie pas de numéro de téléphone. Il peut être joint à l'adresse privacy@vercel.com ou via vercel.com.

.03

Propriété intellectuelle

Les contenus propres à l'éditeur — textes, photographies, schémas, vidéos et marques — sont la propriété exclusive de Échangeur & Solution ou de ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans accord écrit préalable.

Le site s'appuie par ailleurs sur des composants logiciels tiers, utilisés sous leurs licences respectives, dont les droits demeurent à leurs auteurs.

.04

Responsabilité et informations

L'éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site ou à l'impossibilité d'y accéder.

Les informations techniques publiées ici sont données à titre indicatif. Elles ne se substituent pas à une étude menée sur vos données réelles de fonctionnement.

.DONNÉES ET DROIT APPLICABLE

Vos données, et la loi dont relève ce site

.05

Données personnelles et traceurs

Ce site ne dépose aucun cookie et n'embarque aucun outil publicitaire ni aucun bouton de réseau social. Sa mesure d'audience est celle de l'hébergeur : anonyme, sans cookie et sans rien écrire sur votre appareil. Il conserve seulement une valeur technique dans le stockage de session du navigateur — l'état de la transition entre deux pages, effacé à la fermeture de l'onglet — sans aucune identification possible.

L'hébergement et les messages que vous nous envoyez donnent lieu à d'autres traitements, détaillés dans notre politique de confidentialité.

.06

Loi applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de différend, nous vous invitons à nous contacter en premier lieu afin de rechercher une solution amiable. À défaut, le litige relève des juridictions compétentes selon les règles de droit commun.

Ailettes aluminium d'un échangeur en cours de fabrication à l'atelier de Chaponnay